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Ordre du jour

Ordre du jour de la cérémonie d'installation des autorités communales le 21 juin 2016

Ordre du jour de la séance du 11 décembre 2015

Ordre du jour de la séance du 13 juin 2017

Ordre du jour de la séance du 14 juin 2016

Ordre du jour de la séance du 1er mars 2016

Ordre du jour de la séance du 27 octobre 2015

Ordre du jour de la séance du 28 mars 2017

Ordre du jour de la séance du 3 mai 2016

Ordre du jour de la séance du 3 mars 2015

Ordre du jour de la séance du 9 décembre 2016

Ordre du jour de la séance du 9 juin 2015

Ordre du jour de la séance du 9 mai 2017

Ordre du jour de la séance du 9 septembre 2016

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Préavis complémentaire n° 11/2015-2016 (au préavis n° 06/2013-2014) relatif à une demande de crédit complémentaire de CHF 103'815.10 pour le subventionnement à hauteur de 34% des travaux supplémentaires de confortation de la bande rocheuse sise au -dessus du hameau des Curnilles, devisés à CHF 305'338.60

Préavis municipaux

Préavis n° 01/2015-2016 relatif à l'adoption du nouveau règlement du Conseil communal de Chardonne

Préavis n° 01/2016-2017 concernant l'autorisation à accorder à la Municipalité de traiter les affaires jusqu'à concurrence d'un montant de CHF 50'000.- (cinquante mille francs), y compris l'achat, la vente ou l'échange de terrains, ceci pour la législature 2016-2021

Préavis n° 02/2015-2016 relatif au projet d'arrêté communal d'imposition pour 2016

Préavis n° 02/2016-2017 concernant l'autorisation de plaider pour la législature 2016-2021

Préavis n° 03/2015-2016 relatif au budget 2016 de la Communauté Intercommunale d'Equipements du Haut-Léman (CIEHL)

Préavis n° 03/2016-2017 sur le placement de capitaux, demande d'autorisation générale pour la législature 2016-2021

Préavis n° 04/2015-2016 relatif au budget 2016 du Fonds culturel Riviera

Préavis n° 04/2016-2017 concernant les indemnités des membres de la Municipalité

Préavis n° 05/2015-2016 relatif au budget communal 2016

Préavis n° 05/2016-2017 concernant les indemnités des membres du Conseil communal

Préavis n° 05/2016-2017 concernant les indemnités des membres du Conseil communal

Préavis n° 06/2015-2016 - soit réponse au postulat déposé par le groupe PLR. Chardonne, sous le titre "Pour des installations sportives d'importance régionale sur la Riviera".

Préavis n° 06/2016-2017 relatif au projet d'arrêté communal d'imposition pour 2017

Préavis n° 07/2014-2015 relatif à une demande de crédit de CHF 80'100.- pour l'acquisition d'un nouveau logiciel de gestion pour les services administratifs communaux

Préavis n° 07/2015-2016 concernant l'achat d'un véhicule pour le service de la voirie, en remplacement du véhicule VM 7000 H 45 Turbo mis en circulation en juin 2004

Préavis n° 07/2016-2017 relatif au budget 2017 de la Communauté intercommunale du Haut-Léman (CIEHL)

Préavis n° 08/2014-2015 relatif à une demande de crédit de CHF 3'870'500.- pour l'assainissement complet de la route de Baumaroche au Mt-Pèlerin, étape 2, soit du tronçon situé entre la Place du Funiculaire et l'entrée dans la zone boisée à la hauteur de la Résidence du Parc, création d'un trottoir, mise en séparatif, constitution et adaptation de servitudes

Préavis n° 08/2015-2016 relatif à la révision des statuts du SIGE du 10 décembre 2001

Préavis n° 08/2016-2017 relatif au budget 2017 du Fonds culturel Riviera

Préavis n° 09/2014-2015 sur la gestion et les comptes de l'exercice 2014

Préavis n° 09/2015-2016 relatif à la reconnaissance de l'intérêt public régional et à l'adoption du principe d'une participation financière de la CIEHL à la réalisation de l'Espace régional des Pléiades, à Blonay

Préavis n° 09/2016-2017 sur le projet de budget communal pour 2017

Préavis n° 10/2014-2015 sur la gestion et les comptes 2014 de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL)

Préavis n° 10/2015-2016 relatif à l'octroi d'un cautionnement en faveur du Groupement forestier de la Veveyse pour la construction d'une halle de stockage de plaquettes forestières à Fenil-sur-Corsier

Préavis n° 10/2016-2017 - Fixation de plafonds en matière d'emprunts et de cautionnements pour la législature 2016-2021

Préavis n° 11/2014-2015 relatif aux comptes 2014 du Fonds culturel Riviera

Préavis n° 11/2016-2017 relatif à une demande de crédit de CHF 295'920.- pour la réalisation de la révision du Plan Général d'Affectation et de son règlement, conformément aux exigences légales

Préavis n° 12/2014-2015 relatif au Plan de quartier "Es Tassonneyres"

Préavis n° 12/2015-2016 relatif à l'étude d'opportunité et de faisabilité d'une ou de plusieurs fusions et/ou d'une gouvernance régionale au sein des dix Communes de la Riviera (en réponse complémentaire et définitive à l'interpellation déposée dans les conseils communaux de la Riviera) - 1ère partie

Préavis n° 12/2015-2016 relatif à l'étude d'opportunité et de faisabilité d'une ou de plusieurs fusions et/ou d'une gouvernance régionale au sein des dix Communes de la Riviera (en réponse complémentaire et définitive à l'interpellation déposée dans les conseils communaux de la Riviera) - 2ème partie

Préavis n° 12/2016-2017 relatif à une demande de crédit de CHF 65'900.- pour la consolidation de rochers sis au lieu-dit " Maison-Jean" secteur des "escaliers de fer" sur la tracé du sentier pédestre communal

Préavis n° 13/2015-2016 sur la gestion et les comptes communaux pour l'exercice 2015

Préavis n° 13/2016-2017 relatif à une demande de crédit de CHF 321'800.- pour le remplacement de luminaires à vapeur de mercure et l'actualisation de différents autres points lumineux (village et hors localités) sur l'ensemble du territoire de la Commune de Chardonne

Préavis n° 14/2015-2016 sur la gestion et les comptes 2015 de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL)

Préavis n° 14/2016-2017 relatif à une demande de crédit de CHF 122'000.- pour la réfection du sentier de Péroset et le remplacement de son éclairage public

Préavis n° 15/2015-2016 relatif aux comptes 2015 du Fonds Culturel Riviera

Préavis n° 15/2016-2017 relatif à une demande de crédit de CHF 56'300.- pour la mise en place d'une infrastructure informatique au Collège de Chardonne, selon les prescriptions cantonales en la matière

Préavis n° 16/2016-2017 relatif à une demande de crédit de CHF 97'000.- pour le remplacement du chauffage à mazout au Collège de Chardonne, par un chauffage à gaz

Préavis n° 17/2016-2017 sur la gestion et les comptes communaux pour l'exercice 2016

Préavis n° 18/2016-2017 sur la gestion et les comptes 2016 de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL)

Préavis n° 19/2016-2017 relatif aux comptes 2016 du Fonds Culturel Riviera

Présentation et rens. divers

Prise en charge frais dentaires

Procès-verbal de la séance du 03 mars 2015

Procès-verbal de la séance du 09 juin 2015

Procès-verbal de la séance du 11 décembre 2015

Procès-verbal de la séance du 11 septembre 2015

Procès-verbal de la séance du 14 juin 2016

Procès-verbal de la séance du 1er mars 2016

Procès-verbal de la séance du 21 juin 2016

Procès-verbal de la séance du 27 octobre 2015

Procès-verbal de la séance du 28 mars 2017

Procès-verbal de la séance du 9 décembre 2016

Procès-verbal de la séance du 9 mai 2017

Procès-verbal de la séance du 9 septembre 2016

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