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Modification de la signalisation à la rue Jacques Chardonne

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Ordre du jour de la séance du 14 juin 2011

Ordre du jour de la séance du 1er novembre 2011

Ordre du jour de la séance du 5 avril 2011

Ordre du jour de la séance du 9 décembre 2011

Ordre du jour de la séance du 9 septembre 2011

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Préavis municipaux

Préavis n° 01/2011-2012 concernant l'autorisation à accorder à la Municipalité de traiter les affaires jusqu'à concurrence d'un montant de CHF 50'000.- y compris l'achat, la vente ou l'échange de terrains, pour la législature 2011-2016

Préavis n° 02/2011-2012 concernant l'autorisation générale de plaider pour la législature 2011-2016

Préavis n° 03/2011-2012 sur le placement de capitaux, demande d'autorisation générale pour la législature 2011-2016

Préavis n° 04/2011-2012 fixation des indemnités des membres de la Municipalité

Préavis n° 05/2011-2012 fixation des indemnités des membres du Conseil communal

Préavis n° 06/2011-2012 relatif au projet d'arrêté communal d'imposition pour 2012

Préavis n° 07/2011-2012 relatif à l'abandon partiel du droit lié à la servitude R.F. numéro 229'199 - Restrictions au droit de bâtir - en faveur de la parcelle no 2249 (propriété de la Commune de Chardonne) et à charge de la parcelle no 3284 (propriété de la société anonyme Jade Parc SA, à Nyon)

Préavis n° 08/2011-2012 relatif au budget 2012 de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL)

Préavis n° 09/2011-2012 relatif au budget 2012 du Fonds Culturel Riviera

Préavis n° 10/2011-2012 relatif au budget communal 2012

Préavis n° 10/2011-2012 relatif au budget communal 2012 - Ecoles

Préavis n° 11/2011-2012 relatif à la fixation de plafonds en matière d'emprunts et de cautionnements pour la législature 2011-2016

Préavis n° 12/2011-2012 sur la modification du règlement relatif à la perception de la taxe de séjour et de la taxe sur les résidences secondaires dans les Communes

Préavis n° 13/2011-2012 relatif à une demande de crédit de CHF 532'000.- pour la modification du carrefour de Bellevue "RC 763c Route de Bellevue - RC 744b Route de Châtel" par l'aménagement d'un giratoire avec îlot central franchissable

Présentation et rens. divers

Prise en charge frais dentaires

Procès-verbal de la séance du 14 juin 2011

Procès-verbal de la séance du 5 avril 2011

Procès-verbal de la séance du 9 septembre 2011

Procès-verbaux

Projet d agglomeration rivelac

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