Conseil communal

Séances du Conseil communal

Mardi 26 mars 2024, à 20h15, salle du Conseil communal
Mardi 18 juin 2024, à 19h00, salle du Conseil communal
Vendredi 13 septembre 2024, à 19h15, Chalet Butticaz
Mardi 08 octobre 2024, à 20h15, salle du Conseil communal
Vendredi 29 novembre 2024, à 19h00, salle du Conseil communal

Ordres du jour Conseil communal

Procès verbaux Conseil communal

2024

Procès-verbal de la séance du 26 mars 2024

2023

2022

2021

2020

2019

2018

2017

Préavis municipaux

Préavis n° 01/2024-2025 relatif au projet d’arrêté communal d’imposition pour 2025

Préavis n°17/2023-2024 relatif à une demande de crédit de CHF 659'739.56 pour la construction d’un abri forestier et la réalisation d’un parcours nature didactique

Préavis n°16/2023-2024 relatif aux comptes 2023 du Fonds culturel Riviera

Préavis n°15/2023-2024 relatif à la gestion et les comptes 2023 de la Communauté intercommunale d’équipements du Haut-Léman (CIEHL)

Préavis n°14/2023-2024 relatif sur la gestion et les comptes pendant l'exercice 2023

Préavis n°13/2023-2024 relatif au budget 2024 de l'Entente intercommunale de la taxe de séjour et de la taxe des résidences secondaires Riviera-Villeneuve (CITS)

Préavis n°12/2023-2024 relatif à une demande de crédit de CHF 886'420.00 pour l'assainissement de la verrière et optimisation des locaux de l'UAPE au BUM

Préavis n°11/2023-2024 relatif à la demande de crédit d'étude de CHF 99'454.90 pour les démarches préliminaires au concours d’architecture et procédure de plan d'affectation "Les Championnes"

Préavis n° 10/2023-2024 relatif à la révision des Statuts de l’Association Scolaire Intercommunale du Cercle de Corsier-sur-Vevey

Préavis n° 09/2023-2024 relatif à une demande de crédit de réalisation de CHF 95'000.00 pour la création d’une place d’évitement et de dépose, d’une rampe d’accès se raccordant au parvis de la chapelle de Paully sur la parcelle n° 3498 et la sécurisation de l’escalier existant

Préavis n° 08/2023-2024 relatif à une demande de crédit complémentaire de CHF 140’000.00 au préavis n° 21/2022-2023 pour le remplacement des canalisations d’eaux claires sous les chemins à vocation agri-viticoles (AF)

Préavis n° 07/2023-2024 relatif à une demande de crédit de CHF 86'316.80 pour la rénovation d’un appartement à la rue du Village 7

Préavis n° 06/2023-2024 relatif à la révision du statut du personnel

Préavis n° 05/2023-2024 relatif au budget 2024 du Fonds culturel Riviera

Préavis n° 04/2023-2024 relatif au budget 2024 de la Communauté intercommunale d’équipements du Haut-Léman (CIEHL)

Préavis n° 03/2023-2024 sur le budget communal pour 2024

Préavis n° 02/2023-2024 relatif à une demande de crédit de réalisation de CHF 370’000.- pour la renaturation du ruisseau de la Bergère sur les parcelles nos 2210 et 2214 au lieu-dit « En Gort »

Préavis n° 01/2023-2024 relatif au projet d’arrêté communal d’imposition pour 2024

Préavis n° 22/2022-2023 relatif à une demande de crédit de CHF 168'033.40 concernant la rénovation et valorisation des places de jeux à la route du Vignoble et Belvédère

Préavis n° 21/2022-2023 relatif à une demande de crédit de réalisation de CHF 3'320’000.- pour l’assainissement de chemins à vocation agri-viticoles (AF)

Préavis n° 20/2022-2023 relatif à l’octroi d’un prêt de CHF 2'600'000.- à l’EMS La Maison du Pèlerin pour le projet de création d’une garderie dans une partie de leurs locaux

Préavis n° 19/2022-2023 relatif à l’octroi d’un droit distinct et permanant DDP n°(4451) sur les parcelles actuelles nos 1839, 1840 et 1841 en faveur du chantier naval Casanova ainsi que la demande de crédit de CHF 276’251.- pour les travaux d’équipement de la parcelle privée n° 1841, au chemin de la Paix 10, propriété de la commune de Chardonne

Préavis n° 18/2022-2023 sur la gestion et les comptes pendant l'exercice 2022

Préavis n° 17/2022-2023 relatif à la gestion et les comptes 2022 de la Communauté intercommunale d’équipements du Haut-Léman (CIEHL)

Préavis n° 16/2022-2023 relatif aux comptes 2022 du Fonds culturel Riviera

Préavis n° 15/2022-2023 relatif à une demande de crédit de CHF 318'792.00 pour les prestations des mandataires pour le projet de l’ouvrage et procédure de demande d’autorisation, pour le projet d’agrandissement, rénovation et assainissement de la Grande salle

Préavis n° 14/2022-2023 relatif au règlement sur les émoluments administratifs et les contributions de remplacement en matière d’aménagement du territoire et de constructions

Préavis n° 13/2022-2023 relatif à une demande de crédit de CHF 279'961.65 concernant l’achat d’un véhicule porte-outils pour le service de voirie en remplacement du Lindner Unitrac 102, mis en circulation en 2010

Préavis n° 12/2022-2023 relatif à une demande de crédit de CHF 216'125.65 concernant l’étude et les travaux pour l’assainissement de la structure de la toiture, isolation de la toiture et reconstruction du clocher de la chapelle de Paully

Préavis n° 11/2022-2023 relatif à une demande de crédit de CHF 70'000.00 concernant le projet d’installation d’une pergola bioclimatique à l’espace Cendrillon

Préavis n° 10/2022-2023 relatif à une demande de crédit d’étude de CHF 60'000.- pour l’assainissement de chemins à vocation agri-viticoles (AF)

Préavis n° 09/2022-2023 relatif à une demande de crédit de réalisation de CHF 39’500.- pour l’amélioration du réseau d’eau potable et de la défense incendie entre le chemin de l’Union et le chemin de la Fontaine à Jongny

Préavis n° 08/2022-2023 relatif à une demande de crédit de réalisation de CHF 288’000.- pour l’amélioration du réseau d’eau potable, de la défense incendie et l’assainissement du chemin du Bugnon

Préavis n° 07/2022-2023 relatif au budget 2023 du Fonds culturel Riviera

Préavis n° 06/2022-2023 relatif au budget 2023 de la Communauté intercommunale d’équipements du Haut-Léman (CIEHL)

Préavis n° 05/2022-2023 sur le budget communal pour 2023

Préavis n° 04/2022-2023 sur la modification du "Règlement de la taxe intercommunale de séjour et de la taxe intercommunale sur les résidences secondaires"

Préavis n° 03/2022-2023 relatif à une demande de crédit de CHF 334'852.11 concernant l'assainissement de la structure de la toiture et reconstruction du clocher de la chapelle de Paully

Préavis n° 02/2022-2023 relatif à une demande de crédit de CHF 314'127.00 concernant le projet de rénovation générale, création d'un porche et remplacement de la porte de l'église de Chardonne

Préavis n° 01/2022-2023 relatif au projet d'arrêté communal d'imposition pour 2023

Préavis n° 17/2021-2022 relatif à une demande de crédit de CHF 415’100.- pour le subventionnement à hauteur de 10% des travaux de confortation ainsi que 50% des coûts non imputables pour les travaux de confortation des bandes rocheuses des secteurs de « Paudille » et « Sur Panessière » devisés à CHF 3'424'000.-

Préavis n° 16/2021-2022 sur la gestion et les comptes pendant l'exercice 2021

Comptes des collaborations intercommunales

Préavis n° 15/2021-2022 relatif à la gestion et les comptes 2021 de la Communauté intercommunale d’équipements du Haut-Léman (CIEHL)

Préavis n° 14/2021-2022 relatif aux comptes 2021 du Fonds culturel Riviera

Préavis n° 13/2021-2022 relatif à une demande de crédit de CHF 255'000.00 concernant l’étude jusqu’à la mise à l’enquête du projet de transformation de la grande salle

Préavis n° 12/2021-2022 relatif à une demande de crédit d’étude de CHF 165'072.10 pour la mise en œuvre d’un Plan d’Affectation sur la parcelle n° 78 afin de permettre la mise à l’enquête d’un parking d’environ 22 places (souterraines et extérieures) sur la partie inférieure de la parcelle et d’une place de village sur la partie supérieure

Préavis n° 11/2021-2022 relatif au budget 2022 du Fonds culturel Riviera

Préavis n° 10/2021-2022 relatif au budget 2022 de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL)

Préavis n° 09/2021-2022 fixation de plafonds en matière d'emprunts et de cautionnements pour la législature 2021-2026

Préavis n° 08/2021-2022 sur le projet de budget communal 2022

Préavis n° 07/2021-2022 relatif à l'adoption d'un règlement sur la signalisation et le stationnement

Préavis n° 06/2021-2022 relatif au projet d’arrêté communal d’imposition pour 2022

Préavis n° 05/2021-2022 concernant les indemnités des membres du Conseil communal

Préavis n° 04/2021-2022 concernant les indemnités des membres de la Municipalité

Préavis n° 03/2021-2022 sur le placement de capitaux, demande d’autorisation générale pour la législature 2021-2026

Préavis n° 02/2021-2022 concernant l'autorisation de plaider pour la législature 2021-2026

Préavis n° 01/2021-2022 concernant l'autorisation à accorder à la Municipalité de traiter les affaires jusqu'à concurrence d'un montant de CHF 50'000.- (cinquante mille francs), y compris l'achat, la vente ou l'échange de terrains, ceci pour la législature 2021-2026

Préavis n° 12/2020-2021 relatif à une demande de crédit de CHF 2'000'000.- pour l'assainissement de la partie Nord du chemin de l'Ecouralaz

Préavis n° 11/2020-2021 sur la gestion et les comptes pendant l'exercice 2020

Comptes des collaborations intercommunales

Préavis n° 10/2020-2021 relatif aux comptes 2020 de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL)

Préavis n° 09/2020-2021 relatif aux comptes 2020 du Fonds culturel Riviera

Préavis n° 08/2020-2021 relatif à une demande de crédit de CHF 63'277.- concernant la réfection de l'allée du cimetière

Préavis n° 07/2020-2021 relatif à la reconnaissance de l'intérêt public régional et à l'adoption du principe d'une participation financière de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL) au projet de sécurisation et de rénovation du Centre des Congrès et d'Exposition, à Montreux

Préavis n° 06/2020-2021 relatif à une demande de crédit de CHF 189'500.- concernant les travaux de création d'une unité d'accueil parascolaire provisoire au Collège de Chardonne

Préavis n° 05/2020-2021 relatif au budget 2021 du Fonds culturel Riviera

Préavis n° 04/2020-2021 relatif au budget 2021 de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL)

Préavis n° 03/2020-2021 sur le projet de budget communal pour 2021

Préavis n° 02/2020-2021 relatif à une demande de crédit d'étude de CHF 91'100.- pour l'assainissement des infrastructures routières et souterraines de la partie Nord du chemin de l'Ecouralaz

Préavis n° 01/2020-2021 relatif au projet d'arrêté communal d'imposition pour 2021

Préavis n° 13/2019-2020 sur la gestion et les comptes pendant l'exercice 2019

Comptes des collaborations intercommunales

Préavis n° 12/2019-2020 relatif aux comptes 2019 du Fonds culturel Riviera

Préavis n° 11/2019-2020 relatif à la gestion et les comptes 2019 de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL)

Préavis n° 10/2019-2020 relatif à l'organisation du Conseil communal et de la Municipalité pour la législature 2021-2026

Préavis n° 09/2019-2020 relatif à une demande de crédit de CHF 840'886.60 concernant les travaux de création de deux salles de classe dans les combles du Collège de Chardonne et la mise en conformité de la cage d'escalier

Préavis n° 08/2019-2020 relatif à la révision des statuts de l'Association scolaire intercommunale du cercle de Corsier-sur-Vevey du 17 août 2011

Préavis n° 07/2019-2020 relatif à une demande de crédit de CHF 362'000.- TTC pour l'aménagement et l'étanchéification de la Salenche longeant le secteur "S" de protection des eaux des sources communales de Puidoux

Préavis n° 06/2019-2020 relatif à la reconnaissance de l'intérêt public régional et à l'adoption du principe d'une participation financière de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL) pour le remplacement du téléski de la Châ sur le domaine skiable des pléiades

Préavis n° 05/2019-2020 sur le projet de budget communal pour 2020

Préavis n° 04/2019-2020 relatif au budget 2020 du Fonds culturel Riviera

Préavis n° 03/2019-2020 relatif au budget 2020 de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL)

Préavis n° 02/2019-2020 relatif au projet d'arrêté communal d'imposition pour 2020

Préavis n° 01/2019-2020 relatif à une demande de crédit de CHF 53'000.00 concernant l'étude et mise à l'enquête du projet de création de deux salles de classe dans les combles du Collège de Chardonne

Préavis n° 14/2018-2019 relatif à une demande de crédit de CHF 158'382.50 concernant l'étude et la mise à l'enquête du projet de transformation de la grande salle et la création d'un accueil parascolaire

Préavis n° 13/2018-2019 relatif à une demande de crédit de CHF 46'509.- concernant la pose d'une barrière sur le mur Sud et le goudronnage de l'allée du cimetière

Préavis complémentaire n° 12/2018-2019 relatif au préavis n° 08/2017-2018 sur la zone réservée instituée sur les parcelles sises hors périmètre de centre et son règlement

Préavis n° 11/2018-2019 relatif aux comptes 2018 du Fonds culturel Riviera

Préavis n° 10/2018-2019 sur la gestion et les comptes 2018 de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL)

Préavis n° 09/2018-2019 sur la gestion pendant l'exercice 2018

Préavis n° 08/2018-2019 relatif à la création d'un fonds pour l'énergie et le développement durable

Préavis n° 07/2018-2019 relatif à une demande de crédit de CHF 132'300.-- destinée à l'achat de la parcelle n° 2173, propriété de Swisscom Immeubles SA, comprenant l'acquisition, les frais de notaire et de registre foncier

Préavis n° 06/2018-2019 relatif à une demande de crédit de CHF 232'710.-- concernant l'achat d'un véhicule pour le service de voirie, en remplacement du véhicule Meili 1300, mis en circulation en 1995

Préavis n° 05/2018-2019 sur le projet de budget communal pour 2019

Préavis n° 04/2018-2019 relatif au budget 2019 du Fonds culturel Riviera

Préavis n° 03/2018-2019 relatif au budget 2019 de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL)

Préavis n° 02/2018-2019 relatif au projet d'arrêté communal d'imposition pour 2019

Préavis n° 01/2018-2019 relatif à la révision des statuts de l'Association régionale d'action sociale Riviera

Préavis n° 13/2017-2018 relatif à une demande de crédit de CHF 1'876'111.20 concernant les travaux de rénovation-transformation des bâtiments sis à la rue du Village 5-7, propriété de la Commune de Chardonne

Préavis n° 12/2017-2018 relatif aux comptes 2017 du Fonds Culturel Riviera

Préavis n° 11/2017-2018 sur la gestion et les comptes 2017 de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL)

Préavis n° 10/2017-2018 sur la gestion et les comptes communaux pour l'exercice 2017

Préavis n° 09/2017-2018 concernant une demande de crédit de CHF 2'193'000.- destinée à l'assainissement des infrastructures routières et souterraines des chemins de la Pérose et de l'Ecouralaz

Préavis n° 08/2017-2018 concernant la zone réservée instituée sur les parcelles sises hors périmètre de centre et son règlement

Note rectificative relative au budget communal 2018
Préavis n° 07/2017-2018 sur le projet de budget communal pour 2018

Préavis n° 06/2017-2018 relatif au budget 2018 du Fonds culturel Riviera

Préavis n° 05/2017-2018 relatif au budget 2018 de la Communauté intercommunale du Haut-Léman (CIEHL)

Préavis n° 04/2017-2018 relatif au projet d'arrêté communal d'imposition pour 2018

Préavis n° 03/2017-2018 relatif à une demande de crédit de CHF 204'000.-, concernant l'achat d'un véhicule pour le service de la voirie, en remplacement du véhicule Egholm 2200, mis en circulation en automne 2011

Préavis complémentaire n° 02/2017-2018 relatif à une demande de crédit complémentaire de CHF 288'200.-- pour les travaux de démolition de reconstruction de trottoir de la route de Baumaroche au Mt-Pèlerin (secteurs 1 et 2)

Préavis n° 01/2017-2018 relatif à une demande de crédit de CHF 96'700.- pour la mise en oeuvre de l'étude en relation avec l'assainissement des chemins de la Pérose et de l'Ecouralaz

Préavis n° 19/2016-2017 relatif aux comptes 2016 du Fonds Culturel Riviera

Préavis n° 18/2016-2017 sur la gestion et les comptes 2016 de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL)

Préavis n° 17/2016-2017 sur la gestion et les comptes communaux pour l'exercice 2016

Préavis n° 16/2016-2017 relatif à une demande de crédit de CHF 97'000.- pour le remplacement du chauffage à mazout au Collège de Chardonne, par un chauffage à gaz

Préavis n° 15/2016-2017 relatif à une demande de crédit de CHF 56'300.- pour la mise en place d'une infrastructure informatique au Collège de Chardonne, selon les prescriptions cantonales en la matière

Préavis n° 14/2016-2017 relatif à une demande de crédit de CHF 122'000.- pour la réfection du Sentier de Péroset et le remplacement de son écliarage public

Préavis n° 13/2016-2017 relatif à une demande de crédit de CHF 321'800.- pour le remplacement de luminaires à vapeur de mercure et l'actualisation de différents autres points lumineux (village et hors localités) sur l'ensemble du territoire de la Commune de Chardonne

Préavis n° 12/2016-2017 relatif à une demande de crédit de CHF 65'900.- pour la consolidation de rochers sis au lieu-dit " Maison-Jean" secteur des "escaliers de fer" sur la tracé du sentier pédestre communal

Municipalité

Autorités - votations

Bureau du Conseil

Législatif

Bureau du Conseil communal pour la période du 1er juillet 2024 au 30 juin 2025

Président
M. Marc Payot

Premier Vice-président
M. Philippe Durgnat

Deuxième Vice-président
M. Pascal Décorvet

Secrétaire
Mme Valérie Schnyder

Scrutateurs
M. Philippe Verdan
M. Bernard Groves

Scrutateurs suppléants
M. Pierre-Yves Tribolet
M. Fabian Althaus

Huissier
M. Jusuf Imamovic

Liste des partis représentés

PLR.Les Libéraux-Radicaux de Chardonne

Birchler David, 1801 Le Mont-Pèlerin

Chapuis Alain, 1803 Chardonne

Cornamusaz Aurélie, 1801 Le Mont-Pèlerin

Ducret Anne, 1803 Chardonne

Ducret Francine, 1803 Chardonne

Ducret Jean-Marc, 1801 Le Mont-Pèlerin

Fort Mélanie, 1803 Chardonne

Gilliéron Romain, 1801 Le Mont-Pèlerin

Luyet Cyril, 1803 Chardonne

Michel Laurent, 1614 Granges (Veveyse)

Monnier Nicole, 1803 Chardonne

Morel Delphine, 1803 Chardonne

Mouron Jean-Philippe, 1801 Le Mont-Pèlerin

Payot Marc, 1803 Chardonne

Rosset Philippe, 1803 Chardonne

Troxler Josef, 1803 Chardonne

Volet Charles, 1801 Le Mont-Pèlerin

Viennent-Ensuite :

Girod Maxime, 1803 Chardonne

Mattenet Julien, 1803 Chardonne

Pritchard Raymond, 1803 Chardonne

Ritschard Beat, 1801 Le Mont-Pèlerin

Groupement des Citoyens Indépendants de Chardonne (G.C.I.)

Almond Caroline, 1803 Chardonne

Burnat Louis-Noé, 1803 Chardonne

Chappuis Céline, 1801 Le Mont-Pèlerin

Durgnat Philippe, 1803 Chardonne

Hierholtz Ladislas, 1803 Chardonne

Marclay Catherine, 1803 Chardonne

Mercier Philippe, 1803 Chardonne

Mercier Sébastien, 1803 Chardonne

Pelot Jean-David, 1803 Chardonne

Tribolet Pierre-Yves, 1801 Le Mont-Pèlerin

Verdan Philippe, 1803 Chardonne

Wernli, Heinz 1801 Le Mont-Pèlerin

Viennent-Ensuite :

Imobersteg Basil, 1803 Chardonne

Jobé Jean Philippe, 1803 Chardonne

Longson Barry, 1803 Chardonne

Périsset Linda, 1803 Chardonne

Chardonne sans parti

Althaus Fabien, 1803 Chardonne

Bertolini Stefano, 1803 Chardonne

Cagnard Corinne, 1803 Chardonne

Caillet Pierre-Alain, 1803 Chardonne

Cossy Catherine, 1803 Chardonne

Dadgostar Leila, 1803 Chardonne

Décorvet Pascal, 1801 Le Mont-Pèlerin

Dos Santos Cabral Rita Maria, 1803 Chardonne

Dufey Boris, 1803 Chardonne

Dumas Anne-Laure, 1803 Chardonne

Groves Bernard, 1803 Chardonne

Havelka Raphaël, 1803 Chardonne

Lange Fabrice, 1803 Chardonne

Lops Enzo, 1803 Chardonne

Marmy Baptiste, 1803 Chardonne

Neyroud Carine, 1801 Le Mont-Pèlerin

Pellé Nathalie, 1803 Chardonne

Prêtre Daniel, 1801 Le Mont-Pèlerin

Rütsche Christin, 1803 Chardonne

Skinner Madeleine, 1801 Le Mont-Pèlerin

Tillemans Leah, 1801 Le Mont-Pèlerin

Viennent-Ensuite :

–

Commissions Conseil communal

Commission de gestion

Pour l’exercice 2024

M. Philippe Mercier
M. Alain Chapuis
Mme Nicole Monnier
M. Hierholtz Ladislas
M. Pascal Décorvet
M. Boris Dufey
Mme Catherine Cossy

Commission des finances

Pour la période du 1er juillet 2024 au 30 juin 2025

M. Fabien Althaus
Mme Catherine Marclay
Mme Céline Chappuis
Mme Nathalie Pellé
M. Daniel Prêtre
M. Jean-Marc Ducret
Mme Francine Ducret